Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE ET AMENAGEMENT
M. HEMBISE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3979654
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/02/2023
PATRIMOINE ET AMENAGEMENT de HEMBISE Jean-Paul

Présentation de la marque PATRIMOINE ET AMENAGEMENT

Déposée le 4 février 2013 par monsieur HEMBISE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PATRIMOINE ET AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur HEMBISE Jean-Paul domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HEMBISE Jean-Paul domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque PATRIMOINE ET AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE ET AMENAGEMENT est expirée depuis le 4 février 2023.

HEMBISE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : LA PART DES ANGES


M. HEMBISE Jean-Paul - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


M. HEMBISE Jean-Paul - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.